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    RÈGLEMENT INTERNE DE VALE
    1. DIFFUSION DES RÉSULTATS SCIENTIFIQUES

    Les publications des membres de l'Equipe d'Accueil doivent faire apparaître l'appartenance à l'Unité et le rattachement aux tutelles sous la forme:
    Nom, Prénom, Université Paris-Sorbonne, VALE (EA 4085)

    2. ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

    L'assemblée Générale est constituée:
    • des membres permanents: personnels enseignants-chercheurs Paris Sorbonne et éventuellement d'autres universités ou ESPT, ainsi que les professeurs placés officiellement en position d'éméritat, rattachés à VALE.
    • des membres non permanents: doctorants, post-doctorants rattachés à l'équipe d'accueil.
    L’Assemblée Générale se réunit au moins une fois par an. C’est elle qui élit le directeur de l’équipe et le directeur adjoint, examine le bilan d'activité de l'équipe présenté par le directeur, y compris un bilan financier détaillé.

    3. CONSEIL DE L'ÉQUIPE

    Le Conseil de l'équipe, présidé par le directeur de l'équipe, se compose de 20 membres, dont 11 titulaires votants et 9 suppléants :
    Le directeur de l'équipe.
    • 9 membres titulaires et 9 membres suppléants élus au sein de l'Assemblée Générale, dont le directeur-adjoint, selon les catégories comme suit : 6 membres du collège des enseignants-chercheurs permanents (3 professeurs, 3 maîtres de conférences) ; 3 membres du collège des doctorants, post-doctorants, ATER.
    • 1 personnalité scientifique nommée par le directeur d'unité en accord avec le directeur-adjoint.

    Le quorum est de six votants. Chaque membre élu aura un suppléant. Les suppléants sont autorisés à siéger, mais ne peuvent prendre part au vote qu'en l'absence du titulaire.
    Si l'effectif de l'Assemblée Générale de VALE est inférieur à trente, le Conseil est alors constitué par l'Assemblée Générale.
    La durée du mandat des membres du Conseil de l'équipe est de quatre ans, de deux ans pour les doctorants. Il se réunit au moins trois fois par an.

    Les élections sont organisées dans le délai maximal de 3 mois à compter du renouvellement de l'équipe ou à la demande de la majorité des 2/3 de l'Assemblée Générale. Elles ont lieu au suffrage direct et au scrutin plurinominal à deux tours. Les procurations sont autorisées dans la limite d'une par membre présent. Tout électeur est éligible.

    Sont électeurs:
    a) les personnels affectés sur un poste permanent et rattachés à l'équipe d'accueil;
    b) les personnels non permanents rattachés à l'équipe d'accueil.
    Les électeurs sont répartis en 2 collèges: celui des enseignants-chercheurs d'une part, comportant deux sous-collèges (professeurs et maîtres de conférences), et celui des doctorants, et ATER.


    4. DIRECTEUR DE L'UNITÉ

    Nécessairement membre permanent de VALE, et titulaire d'une HDR ou d'un doctorat d'État, le Directeur est élu pour un mandat de quatre ans par l'Assemblée Générale de VALE réduite aux permanents. L'élection du Directeur et du Directeur-Adjoint aura lieu au moins six mois avant le terme du contrat quadriennal. Le Directeur-Adjoint est élu également pour un mandat de quatre ans par l'Assemblée Générale. Ils sont membres de droit du conseil d'équipe.

    En accord avec la politique arrêtée par le conseil d'équipe, le Directeur gère l'ensemble des moyens dont dispose l'unité. Il présente au moins annuellement en Assemblée Générale un compte-rendu de l'emploi des ressources.
    Le Directeur-Adjoint bénéficie d'une délégation de signature afin d'assurer le bon fonctionnement de l'équipe en cas d'absence ou d'incapacité du Directeur.
    Après avoir pris l’avis des membres du Conseil, le Directeur décide de l'admission des nouveaux membres de l'équipe (doctorants, post-doc, professeurs invités).

    5. FONCTIONNEMENT

    Le Directeur et le Directeur-Adjoint assurent la gestion de l'ensemble des moyens. Assistés par les membres du Conseil, ils préparent le budget de l'équipe, sont chargés de son exécution, présentent au Conseil un rapport annuel d'activité détaillé. Le Conseil est associé à la gestion de l'équipe et examine les moyens budgétaires et leur répartition, l'élaboration et l'avancement des programmes, la politique de valorisation de la recherche.
    Le Conseil est en outre tenu informé par le Directeur de la politique des tutelles et de son incidence sur le développement de l'équipe. Il informe le Conseil des appels d'offre qui seraient portés à sa connaissance.
    Le Directeur arrête l'ordre du jour de chaque séance; celui-ci comporte toute question, relevant de la compétence du Conseil de l'équipe, inscrite à l'initiative de son Directeur ou demandée par plus d'un tiers des membres de ce Conseil. La répartition des moyens de l'unité et le compte-rendu de l'usage qui en aura été fait font notamment partie des ordres du jour. L'ordre du jour est porté à la connaissance des membres, huit jours avant la réunion. Un vote à bulletin secret peut être demandé pour toute décision. Le Directeur établit; signe et assure la diffusion d'un relevé de conclusions de chacune des séances, dans un délai raisonnable.


    CONSEIL

    COMPOSITION DU CONSEIL

    ÉLU LORS DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE TENUE EN SORBONNE
    LE 6 JUIN 2013

     

    Direction

    Elisabeth Angel-Perez, Directrice

    Françoise Sammarcelli, Directrice - Adjointe

    Collège des Professeurs

    Marc Amfreville, titulaire

    Geneviève Cohen-Cheminet, titulaire

    Françoise Sammarcelli, titulaire

    Pascal Aquien, suppléant

    Pierre Iselin, suppléant

    Frédéric Regard, suppléant

     

    Collège des Maîtres de Conférences

    Marie-Céline Daniel, titulaire

    Charlotte Ribeyrol, titulaire

    Nicholas Manning, titulaire

    Jagna Oltarzewska, suppléante

    Armelle Sabatier, suppléante

    Kerry-Jane Wallart, suppléante

    Collège des Doctorants et ATER 

    Bastien Goursaud,titulaire

    Jeanne Schaaf, titulaire

    Sigolène Vivier, titulaire

    Audrey Bardizbanian, suppléante

    Guillaume Mauger, suppléant

    Valentine Vasak, suppléante

    COMPTES-RENDUS
    2017
    12 janvier 2017 CR Assemblée générale
    2016
    24 Nov 2016 CR Conseil
    17 juin 2016 CR Conseil
    16 février 2016 CR Assemblée générale
    14 Janvier 2016 CR Assemblée générale
    2015
    7 avril 2015 CR Conseil
    22 janvier 2015 CR Assemblée générale
    2014
    14 novembre 2014 CR Bureau
    19 juin 2014 CR Conseil
    6 mars 2014 CR Conseil
    2013
    17 octobre 2013 CR Bureau
    6 juin 2013 CR Assemblée générale
    2012
    10 mai 2012 CR Conseil
    12 avril 2012 CR Conseil
    2 février 2012 CR Assemblée générale
    2011
    8 décembre 2011 CR Conseil
    15 septembre 2011 CR Conseil
    14 février 2011 CR Assemblée générale
    1 février 2011 CR Assemblée générale
    2010
    14 octobre 2010 CR Bureau
    10 juin 2010 CR Bureau
    14 avril 2010 CR Assemblée générale